Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre
Accueil
Communiqués
Douanes
Réaménagement de la procédure de saisine du Comité d'Arbitrage de la Valeur (CAV)
09/02/2021
Douanes
Réaménagement de la procédure de saisine du Comité d'Arbitrage de la Valeur (CAV)
|
Partagez
Télécharger les pièces jointes :
Douanes_12.pdf
De la même catégorie
11/05/2021
Génération des T1 par les Commissionnaires en Douane Agréés
06/12/2019
Mise en œuvre du module de gestion des agréments de commissionnaires en douane
20/09/2018
Modalités de mise en œuvre du statut d'Opérateur Economique Agréé (OEA)
28/12/2017
Suspension des réquisitions de la Direction de l'analyse du risque, du renseigne...
17/08/2022
Agrément de consignataire maritime et de manutentionnaire portuaire aux Ports Au...
02/04/2020
Mesures de facilitation des formalités douanières pour la période de crise liée...
Voir plus dans cette catégorie
Découvrir la CCILCI
Mot du Président
Rôles et Missions
Aide aux entreprises
Organisation
Nos Adhérents
Déposer son CV
Devenir membre
Contact
Accès membre